Document d'archives : Registre d'événements.
Contenu :
Il s'agit d'une copie du registre original.
Cote :
2277 W 25
Inventaire d'archives :
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Informations sur l'acquisition :
Collecte du 19 mai 2011 à Châtel.
Conditions d'accès :
50 ans
2039
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Bureau de Moniaz, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division d'Annemasse
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), DROITS DE DOUANE, QUATRIEME REPUBLIQUE (1940-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)