Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Recensement de population. - Echantillon géographique permanent, district commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 0017. ...

Date : 1999 - 1999

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Titre :

Recensement de population. - Echantillon géographique permanent, district commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 0017.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1669W/3

Inventaire d'archives :

1669W/1-46, Recensement de population : feuilles de logement (1999).

Informations sur le producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur)

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1999

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES

Lieux :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

Thèmes :

20e siècle, recensement de population

Type de document :

Papier, questionnaire d'enquête

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