ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / TOIT ET JOIE SA HLM, lot 3 secteur E : acte de vente, demande de permis, demande de permis modificatif, courrier, pièces juridiques, extrait du registre du commerce, pièces signées, convention, cahier des charges de cession, plans (1978-1979) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 2 secteur E : copie acte de vente, convention valant promesse de cession, pièces signées, cahier des charges de cession, plans (1978) ; ZAC DES EPINETTES, PROJET DE CHAUFFERIE PROVISOIRE SECTEUR 1 LOT 13 : convention, courriers, demande de permis de construire, notices, plans (1978).

2200W/43

2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)