Commission de l'AGRICULTURE Composition Notes 15.01.64. Note d'information sur les accords de Bruxelles (23.12.63) 07.02.64. Prix agricoles dans la C.E.E. 10.02.64. Transports fruits et légumes sous le régime du froid fév./mars 64. Note préparation aux travaux 09.03.64. Note de M. RIPERT sur les travaux de la Commission s.d. Problèmes européens de la viande et l'ouest français s.d. Mise en oeuvre de la politique agricole commune s.d. Evolution du syndicalisme agricole 08.04.64. Agriculture (budget pour 1965) 14.04.64. Définition d'une politique de prix agricole 15.04.64. Evolution de la valeur ajoutée par personne active en agriculture juin 64. Quelques données sur les marchés internationaux des produits agricoles 02.06.64. Agriculture dans le Ve Plan s.d. Objectifs des politiques agricoles des Etats membres et moyens de mise en oeuvre 05.10.64. Méthode de travail des groupes verticaux 16.11.64. Compte de l'Agriculture en 1970 nov. 64. Interventions gouvernementales en matière agricole - Récapitulation par modes d'intervention s.d. Projection par région et produits 02.03.65. Note préparatoire au rapport général de la commission 22.03.65. Evolution des revenus agricoles au cours du Ve Plan 07.07.65 et 27.07.65. Lettre de la FNSEA se retirant de la Commission 28.10.65. Le marché commun agricole 14.11.65. Financement de l'agriculture au cours du Ve Plan 05.02.66. Politique du revenu agricole 11.02.66. Politique de viande bovine 08.03.66. L'agriculture (M. MOLINIER) 07.04.66. Budgetd'équipement 67 : Equipement rural 21.05.66. Mission d'étude sur le financement de l'agriculture au cours du Ve Plan s.d. Organisation de marché agricole en France en 1961. Résultats obtenus et problèmes posés s.d. Politique des investissements agricoles en France s.d. Fonds d'orientation et de régularisation des marchés agricoles s.d. Evolution récente de l'agriculture française s.d. Intégration et agriculture française nov. 1966. Métiers en agriculture janv. 67. Elaboration d'une nouvelle métiers en agriculture 15.02.67. Financement des opérations à engager prévues par le Ve Plan en agriculture mars 1967. Agriculture française et Marché Commun 08.06.67. Intervention du FEOGA. Orientation dans le financement des équipements agricoles 12.10.67. Analyse de la politique agricole janv. 68. Tendances de l'évolution de la population agricole active d'ici 1985 s.d. Organisation européenne du marché des fruits et légumes janv. 1968. Prévision de population agricole active par région juin 68. Note de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture s.d. Prévisions régionales et nationales décontractées s.d. Investissements pour le stockage et la transformation des produits agricoles : instructions des demandes s.d. Agriculture : perspective 70 s.d. Exportation des fruits et légumes s.d. Aménagement de l'espace rural (M. ASTORG) juill. 68. La politique agricole

19930277/30

Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1962-1973)