Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : DANIÈRE DE VEIGY (Claude Valentin).

Date : Août 1787, 5 septembre 1787

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Contenu :

Natif de la paroisse de Rumilly en Savoie, diocèse de Genève. Lettres de naturalité du mois d’août 1787, enregistrées le 5 septembre 1787.

Cote :

P//2744, P//2601

Inventaire d'archives :

Chambre des Comptes de Paris. Lettres de naturalité et de légitimation

Personnes :

DANIÈRE DE VEIGY (Claude Valentin).

Document d'archives : DANIÈRE DE VEIGY (Claude Valentin).

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