Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Voyage de Garnier-Pagé dans les ressorts d'Aix, Nîmes et Montpellier

Date : 1851 - 1851

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Cote :

P 113

Inventaire d'archives :

Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e

Description physique :

Importance matérielle :

10 pièces.

Personnes :

Louis-Antoine Pagès dit Garnier-Pagès (1803-1878)

Document d'archives : Voyage de Garnier-Pagé dans les ressorts d'Aix, Nîmes et Montpellier

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