Document d'archives : Plans d'urgence, plans vigipirate, plans particuliers de protection, escales de paquebots au port de La Pallice, sécurité...
Titre :
Plans d'urgence, plans vigipirate, plans particuliers de protection, escales de paquebots au port de La Pallice, sécurité aéroport La Rochélle-Ré, chrono du courrier, grippe A (H1N1).
Cote :
3270 W 1-23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service interministériel de défense et de protection civiles. Bureau de la planification et de la défense civile
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 mars 2012
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
50 ans
Première année communicable
2062
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,05
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle