Document d'archives : Plans d'urgence, plans vigipirate, plans particuliers de protection, escales de paquebots au port de La Pallice, sécurité...

Titre :

Plans d'urgence, plans vigipirate, plans particuliers de protection, escales de paquebots au port de La Pallice, sécurité aéroport La Rochélle-Ré, chrono du courrier, grippe A (H1N1).

Cote :

3270 W 1-23

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service interministériel de défense et de protection civiles. Bureau de la planification et de la défense civile

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 mars 2012

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
50 ans
Première année communicable
2062

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,05

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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