Document d'archives : Commune de la Rochette : révision partielle du POS (1988). Dossier de préparation (1988-1989) ; dossier de calques (1988)....
Titre :
Commune de la Rochette : révision partielle du POS (1988). Dossier de préparation (1988-1989) ; dossier de calques (1988). Modification du POS. Enquête publique, approbation (1988).
Contenu :
Présentation du contenu
Absence de publication, d'enquête publique et d'approbation pour la révision partielle du POS suite à abandon du projet au profit de la modification.
Cote :
1389 W 249