Document d'archives : Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de...
Titre :
Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY, tranche 01 de la zone d'habitation, acquisition études agence ; commune de COURCOURONNES, tranche 02 de la zone d'habitation ; communes d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS, BONDOUFLE, acquisition travaux agence : arrêtés de cessibilité, tableaux, notes, correspondance.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1583W/12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Lieux :
RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES