Document d'archives : Collèges d’arrondissement.

Contenu :

Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres du collège, correspondance, procès-verbal d’élection de candidats ou suppléants pour le corps législatif et pour le conseil d’arrondissement, feuilles désignant les électeurs qui sont venus déposer leurs bulletins.
Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres et récapitulation des 120 noms portés sur la liste des membres du collège communiquée par le préfet, procès-verbal d’élection de candidats pour le corps législatif et pour le conseil d’arrondissement, feuilles désignant les électeurs qui sont venus déposer leurs bulletins.
Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres, procès-verbal d’élection de candidats ou suppléants pour le corps législatif et le conseil d’arrondissement, récapitulation des noms portés sur la liste des membres du collège communiquée par le préfet, feuilles désignant les électeurs venus déposer leurs bulletins, correspondance.
Valence : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, procès-verbal d’élection de candidats ou suppléants pour le corps législatif et le conseil d’arrondissement, récapitulation des 202 noms portés sur la liste des membres du collège communiquée par le préfet, feuilles désignant les électeurs venus déposer leurs bulletins.

Cote :

3 M 39

Inventaire d'archives :

3 M - Plébiscites, élections.

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