Document d'archives : Cartes de séjour et d'identité : registres des dossiers de demandes, récépissés de cartes de séjour, registre à souche des...
Titre :
Cartes de séjour et d'identité : registres des dossiers de demandes, récépissés de cartes de séjour, registre à souche des récépissés, pièces justificatives, demandes de naturalisation, circulaires.
Contenu :
Contient des photographies d'identité.
Cote :
E-DEPOT 33 2I2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
2008-06-20 | Dépôt numéro via 2008-02961 Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible