Document d'archives : Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Instruction publique et...
Titre :
Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Instruction publique et Beaux-Arts, Eaux et Digues, Postes). 5 juin - 31 décembre 1806. [Un registre in-4° relié cuir rouge, 83 folios] . 1
Contenu :
1. Renvoie aux pages des volumes conservés actuellement dans
AF/IV/1767.
Cote :
3