Document d'archives : 1860-1928

Contenu :

Délimitation de cours d'eau, déviation de la Madeleine : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, extrait de plan cadastral (1897)

Curage : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plan, procès verbal d'enquête, réclamation (1879-1914). Curage de la Madeleine : voir aussi 7 S 87 Anjoutey

Gravières - Sablières, extraction de sable et gravier dans la Savoureuse : rapports de l'ingénieur (1889-1903, 1928)

Irrigation, ouverture d'un canal d'irrigation : pétition, plans, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur (1865-1866)

Barrage d'irrigation Reuillard : demande d'établissement, pétition, plans et profils, rapport de l'ingénieur, procès verbal d'enquête (1883-1885) ; barrage Thuriot (concerne le moulin Thuriot de Bethonvilliers) : demande de reconstruction, procès verbal d'enquête et de visite des lieux, plans, rapport de l'ingénieur (1851-1853) ; barrage d'irrigation Seigeot : demande de reconstruction, rapport de l'ingénieur, plans, procès verbal de visite des lieux, profils (1901-1905)

Etablissements industriels, fabrique de ouate - établissement d'un canal : plainte des riverains (1860)

Puits, projet de creusement : rapport de l'ingénieur (1901)

Cote :

7 S 167

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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