Document d'archives : IIe à VIe plan
Contenu :
IIe plan : Enquête dans le Haut-Rhin sur l'équipement en faveur des handicapés, évaluation
des besoins : correspondance (1958-1961).
Exécution du IVe plan par département. Projet d'opération, approbation d'opération
d'équipement : procès-verbaux des réunions, documents de travail (1963-1964).
Préparation du Ve plan par la Commission du Plan. Liste des opérations susceptibles de
bénéficier d'une subvention d'équipement : procès-verbaux des réunions, rapports, circulaires
des 18 juillet et 21 octobre 1963 et 17 janvier 1964 relatives à la préparation du plan
(1963-1964, 1966-1970). Notification du Ve plan par région, répartition régionale du montant
des opérations à engager : annexe à la circulaire du 27 janvier 1967 concernant la
notification des enveloppes de travaux à engager par région (1967).
Préparation du VIe plan. Elaboration de la carte hospitalière, orientation des enfants
handicapés dans le cadre de l'éducation nationale, établissement des fiches relatives à la
crèche à domicile : notes, rapports, procès-verbaux des réunions (1969-1970).
Cote :
19930315/13
Thèmes :
Plan 2, Plan 3, Plan 6, Plan 7, action sociale, aide sociale, emploi, enfance, enquête, fraude, hygiène, hôpital, invalidité, médecine, personne handicapée, personne âgée, profession médicale, protection de l'enfance, psychiatrie, réadaptation sociale, santé, équipement sanitaire et social
Type de document :
correspondance, dossier individuel, enquête, note, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
contrôle médical, législation, monnaie, planification, relations internationales, réglementation, étude