Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1652-1792. Administration générale de la commune, an III-an IV. Etat civil,...
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1652-1792. Administration générale de la commune, an III-an IV. Etat civil, 1793-1820. Contributions, administratins financières, 1790-1799. Police, hygiène publique, justice, an VIII-1810. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1670-1692. Cultes, an II.
Cote :
ED 394 1 - 24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Vallières
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 29 juin 1972
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40