Document d'archives : - Notes concernant les crédits complémentaires 1979 affectés dans différents SOFTE - Notes relatives au crédit affecté à la...

Titre :

- Notes concernant les crédits complémentaires 1979 affectés dans différents SOFTE - Notes relatives au crédit affecté à la publicité dans le cadre de l'article 34 14 (1979) - Notes concernant les dépenses de fonctionnement des SOFTE 1979 - Notes concernant le budget de représentation dans le cadre des chapitres 34 114 et 34 02 (1979) - Budget DOM-TOM : notes, télégrammes, conventions relatives à la préparation du budget 1981-1983 - Notes relatives à l'état de consommation dans le budget de promotion de 1982 - Budget 1984 pour la Sous Direction Notes concernant les dispositions bugétaires 1984 Questions parlementaires pour préparation budget 1984 questionnaire du Sénat (commission des finances N°3, 10, 29, 31, 38) Questionnaire de l'Assemblée Nationale Guestionnaire sur l'exécution du budget du Tourisme 1983 Sénat commission financière, rapport Yves Durand Sénat, commission financière questionnaire N°9 Questionnaire Assemblée Nationale, commission financière N°3, 16, 21, 22, 23, 30, 33, 37, 40, 41, 46, 53, 76, et 39, 75, 82 en collaboration avec Boutot, Amoudry et Fontecave, rapporteur Jean Préaumont Questionnaire Assemblée Nationale commission productions et échanges adressé par Jean Bégault au Secrétaire d'Etat chargé du Tourisme, Roland Carraz Assemblée Nationale commission productions et échanges questionnaire N°60

Cote :

19940365/30

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