Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Calvados - Cabourg : demande d'agrandissement du cimetière municipal (conseil du 4.09.1980). Août-décembre 1980. - Caen :...

Date : 1905 - 1984

Voir le contexte de la notice

Titre :

. Calvados - Cabourg : demande d'agrandissement du cimetière municipal (conseil du 4.09.1980). Août-décembre 1980. - Caen : projet d'extension de la station d'épuration des eaux usées de Caen (conseil du 29.10.1976). Juin-novembre 1976. - Condé-sur-Noireau : extension de la station d'épuration (conseil du 30.06.1976). Juin 1976-novembre 1976. - La Calonne (syndicat mixte) : alimentation en eau potable (conseil du 30.08.1976). Août 1976-juin 1977. - Luc-sur-Mer-Douvres : extension de la station d'épuration (conseil du 21.04.1976). Mai-novembre 1976.

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1905-1984)

Institutions :

communauté européenne, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france)

Lieux :

vosges (lorraine , département), plombières-les-bains (vosges), vichy (allier), allier (auvergne , département)

Thèmes :

alimentation, assainissement, collectivité territoriale, consommation, département d'outre-mer, eau, eau minérale, eau potable, eau souterraine, enquête, environnement, mer, plan, pollution, soin médical, source thermale, station balnéaire, thermalisme

Type de document :

avis, convention, documentation, dossier technique, enquête, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, rapport, statistique, étude

Fonctions :

agrément, autorisation d'exploitation, contentieux, contrôle sanitaire, gestion du domaine public, police administrative, prévention, prévention des risques, étude

Partager :