Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Birieux, Bouligneux, Chalamont, Civrieux, La...

Date : 1798 - 1798

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Titre :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Birieux, Bouligneux, Chalamont, Civrieux, La Chapelle-du-Chatelard, Lapeyrouse, Le Plantay, Marlieux, Mionnay, Monthieux, Saint-Germain-sur-Renon, Saint-Jean-de-Thurigneux, Saint-Marcel-en-Dombes, Saint-Nizier-le-Désert, Sainte-Olive, Sandrans, Versailleux, Villars-les-Dombes, Villeneuve

Contenu :

Dérognat G. (Curé).

Cote :

110 J 534

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Table en fin de cahier.

Lieux :

Sandrans (Ain, France ; paroisse), Civrieux (Ain, France ; paroisse), Birieux (Ain, France ; paroisse), Chalamont (Ain, France ; paroisse), Villars-les-Dombes (Ain, France ; paroisse), Saint-Germain-sur-Renon (Ain, France ; paroisse), Monthieux (Ain, France ; paroisse), Saint-Marcel-en-Dombes (Ain, France ; paroisse), Lapeyrouse (Ain, France ; paroisse), Versailleux (Ain, France ; paroisse), Sainte-Olive (Ain, France ; paroisse), Mionnay (Ain, France ; paroisse), Villeneuve (Ain, France ; paroisse), La Chapelle-du-Châtelard (Ain, France ; paroisse), Saint-Nizier-le-Désert (Ain, France ; paroisse), Bouligneux (Ain, France ; paroisse), Le Plantay (Ain, France ; paroisse), Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain, France ; paroisse), Marlieux (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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