Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marlieux (Ain, France ; paroisse)

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Titres pour la famille de Montfort

Cote : 25 J 3

Période : 1673 - 1720

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Seigneurie de La Ville à Marlieux

Cote : 25 J 4-5

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Titres pour la famille des Hugonnières

Cote : 25 J 4

Période : 1523 - 1701

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Titres pour Claude Perret

Cote : 25 J 5

Période : 1711 - 1722

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Procédure touchant Claude Antoine Guillin

Cote : 25 J 10

Période : 1697 - 1788

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Autres documents

Cote : 25 J 15

Période : 1726 - 1807

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Ambérieux-en-Dombes, Baneins, Birieux, Bouligneux, Bressoles, Briançon (Haut...

Cote : 110 J 627

Période : 1792 - 1796

Fonds : Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain
Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Abergement-Clémenciat (Abergement), Bâgé-le-Chatel, Baneins, Beaufort (Jura)...

Cote : 110 J 642

Période : 1797 - 1798

Fonds : Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain
Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Abergement-Clémenciat (Abergement), Bâgé-le-Chatel, Baneins, Beaufort (Jura)...

Cote : 110 J 643

Période : 1797 - 1798

Fonds : Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain
Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Bouligneux, Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Condeissiat, Druillat, La Chapelle-du C...

Cote : 110 J 776

Période : 1796 - 1798

Fonds : Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Marlieux (Ain, France ; paroisse)

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