Document d'archives : Elections politiques : instructions et listes électorales.
Contenu :
Présentation du contenu
- Décret du Président de la République au sujet des élections (4 déc. 1851).
- Instructions sur les élections municipales.
- Instructions sur les opérations des assemblées électorales (1863).
- Tableau des incapacités électorales (d'après le décret organique de 1852).
- Liste des électeurs censitaires de la commune (1834-1846).
- Listes électorales et tableaux de rectification de la liste électorale (1832-1892).
- Listes électorales spécifiques : liste rectifiée des électeurs de la commune pour l'élection du Président de la République (1848) ; liste électorale pour les élections générales des représentants de l'Assemblée Constituante (1848) ; liste électorale pour le renouvellement du conseil général et des conseils d'arrondissement (1848) ; liste électorale devant servir au vote pour le rétablissement de l'Empire (1852) ; listes électorales pour l'élection d'un député (1869, 1877, 1881) ; tableaux des modifications à apporter à la liste électorale pour le renouvellement intégral des conseils municipaux (1881-1884).
- Contestations : désignation de deux délégués formant la commission chargée du jugement des réclamations en matière d'inscription ou de radiation sur les listes électorales (1881) ; électeurs inscrits sur les listes électorales après décision de la commission des réclamations (1900).
- Liste complémentaire des électeurs politiques (1875-1883).
- Procès-verbaux des opérations électorales (1840, 1896).
- Tableau des conseillers municipaux élus (1888).
Cote :
5 E 1039
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Conseiller municipal, Contentieux électoral, Election législative, Election municipale, Election politique, Parlementaire