Document d'archives : Série W : listes des sous-séries.
Cote :
13AE/1
Inventaire d'archives :
13 AE - Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
electronique