Document d'archives : Registre des déclarations des citoyens, débiteurs des sujets du gouvernement d'Alger.
Cote :
L 385bis
Inventaire d'archives :
L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Administration centrale du département
Conditions d'accès :
Librement communicable