Document d'archives : 1823
Contenu :
77 affaires, dont :
2-4, 7, 15, 21, 26, 27, 30-35, 38-39, 46-48, 53-54, 58, 61-62, 68-69, 76. Propos, cris, chants et placards séditieux.
6. Saisie à Cherbourg de journaux anglais prohibés.
8. Renseignements sur les élections à Bayeux.
13, 16, 75. Saisie d'objets séditieux, rubans tricolores, tabatières.
17, 40, 43, 52. Nouvelles alarmantes sur la guerre d'Espagne.
23. Troubles à Valognes par des jeunes gens.
24. Article répréhensible de l' , à Caen.Observateur neustrien
25. Affiches contre des missionnaires à Laigle (Orne).
28. Scandale causé par des jeunes gens dans l'église de Domfront.
37. Conflit à Vire entre le sous-préfet et le procureur du roi.
41. Enlévement d'un drapeau blanc placé au clocher de l'église du Pin (Orne).
49, 55, 59, 65. Contraventions aux règlements de la librairie à Avranches et à Domfront.
56. Arrestation d'un individu suspect à Diélette (Manche).
63. Saisie d'écrits séditieux à Cherbourg.
67. Embauchage de soldats pour l'étranger dans le régiment de Hohenlohe, à Cherbourg.
74. Dénonciation d'un complot contre le roi.
Cote :
Dossier 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les affaires (numérotées) ayant manifestement étant dérangées avant la mise en ordre de ce dossier (mars 2018), une poignée de lettres non numérotées et qu'il n'a pas été possible de reclasser parmi les affaires numérotées a été rassemblée en début de dossier, avant l'affaire n° 1.