Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Successions de Joseph François Poulain du Mas († 1804), d'Augustine Françoise d'Andigné veuve Poulain († 1831) et de leur fille...

Date : 1805 - 1834

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Titre :

Successions de Joseph François Poulain du Mas († 1804), d'Augustine Françoise d'Andigné veuve Poulain († 1831) et de leur fille Élisabeth Henriette Poulain († 1834).

Contenu :

Présentation du contenu

Pièces de procédure, sentence de partage des biens de Joseph François Poulain, acte d'obligation, acte de vente, plan, quittance, actes de partage, testaments, acte d'engagement, actes de vente, extrait d'adjudication préparatoire, procès-verbal d'expertise après le décès de Joseph François Poulain, donation entre vifs de Louis Gabriel d'Andigné de Mayneuf en faveur d'Augustine d'Andigné veuve Poulain, extrait du procès-verbal d'estimation des biens d'Augustine d'Andigné.

Cote :

6 J 76

Inventaire d'archives :

Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 9 p. pap.

Personnes :

Andigné de Mayneuf, Augustine-Françoise d' (1753-1831), Andigné de Mayneuf, Louis-Gabriel d' (1763-1839), Poulain du Mas, Joseph-François (1734-1804), Poulain du Mas, Élisabeth-Henriette (17..-1834)

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