Document d'archives : Pièces diverses.
Contenu :
Description détaillée
- Baux du 16e du carnelage par le curé.
- Rôle des personnes qui lèvent des dîmes ou possèdent des fiefs et rentes dans la paroisse (1694).
- Circulaire relative aux biens abandonnés.
- Circulaire permettant aux communes d'emprunter des grains.
- Délibération relative à la rédaction d'un nouveau cadastre ; sont présents : noble Jean Dupuy, seigneur de Labastide, et noble Pierre de Pujol, baron de Lagrave, seigneur de Rônel.
- Convocation des consuls à l'Assiette diocésaine.
- Ordonnance relative aux milices.
- Fondation d'une messe matutinale par Robert de Regnaudin (1664).
- Ordonnance du duc de Roquelaure relative à la garde nécessitée par la peste.
- Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour le contrôle des actes des consuls.
- Levées de miliciens.
- Dénombrement des marchands et artisans du consulat : état contenant les noms et surnoms (1727).
- Casernes pour la nomination des consuls de 1763 à Dénat et à Puylanier aujourd'hui réuni à Dénat.
Cote :
79 EDT II 1
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Liasse, 24 pièces papier (7 imprimées).
Observations :
Note(s)
Cote de l'inventaire d'Emile Jolibois (1889).