Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dénat (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Dénat (Occitanie, Tarn) - commune
Dénat (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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1790-an V

Cote : Q 413

Période : 1790 - 1797

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1787-1789.

Cote : H 667

Période : 1787 - 1789

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1404-1522.

Cote : H 690

Période : 1404 - 1522

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1533.

Cote : H 707

Période : 1533 - 1533

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1609-1610.

Cote : H 720

Période : 1609 - 1610

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1680-1697.

Cote : H 742

Période : 1680 - 1697

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1669-1690.

Cote : H 789

Période : 1669 - 1690

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1501-1763.

Cote : H 138

Période : 1501 - 1763

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1676-1692.

Cote : H 395

Période : 1676 - 1692

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1528.

Cote : H 705

Période : 1528 - 1528

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851

Dénat (Tarn, France)

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