Document d'archives : Concession, projet de réorganisation du réseau du bourg, extension du réseau rural, installation de lampes, cession de la...
Titre :
Concession, projet de réorganisation du réseau du bourg, extension du réseau rural, installation de lampes, cession de la concession, travaux : correspondance, état descriptif de l'installation, conventions, plan, demande de concession, extraits de délibération du conseil municipal, rapports, arrêtés préfectoraux, enquête, inventaire des installations, avenants à la convention, police d'abonnement, pétition, procès-verbal de constat du réseau urbain.
Cote :
1 O 20