Document d'archives : Conférence régionale du 19 juillet 1994 relative : - aux transports et aux communications, - à l'aménagement du territoire, - à...
Titre :
Conférence régionale du 19 juillet 1994 relative : - aux transports et aux communications, - à l'aménagement du territoire, - à l'habitat et culture, - à l'environnement et à l'agriculture.
Contenu :
Présentation du contenu
Ordre du jour, liste des participants, correspondance. Ne contient pas de dossier préparatoire.
Cote :
1774 W 3
Inventaire d'archives :
1774 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Cabinet du Président du Conseil Général de la Côte-d'Or
Conditions d'accès :
Délai
30 ans
Première année communicable
2025