Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . 1983 - Assises nationales des retraités et personnes âgées (développement de l'utilisation du bois dans les constructions...

Date : 1982 - 1986

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Titre :

. 1983 - Assises nationales des retraités et personnes âgées (développement de l'utilisation du bois dans les constructions pour personnes âgées), 28 mars. - Assemblée générale de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA), 28 avril. - Assemblée générale annuelle d'Agriculture et Tourisme, 3 mai. - Congrès de la Fédération française d'économie montagnarde, Aurillac, 6 mai. - Auvergne, 9 mai. - Assemblée nationale, examen du projet de loi portant abrogation de la loi modifiée du 20 juillet 1927 et de la loi du 11 janvier 1932, 11 mai. - Assemblée générale des Fédérations du bois, 25 mai. - Assemblée générale de la Fédération nationale des industries laitières (FNIL), 26 mai. - Colloque "filière-bois", Tulle, 27 mai. - Bavière (République fédérale allemande (RFA)), 30-31 mai.

Cote :

19890195/17

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)

Personnes :

Arbousse-Bastide, Joëlle

Institutions :

Communauté européenne

Thèmes :

Plan 9, Politique agricole commune, aménagement rural, bois, budget, chambre d'agriculture, contrat de plan, décret, déplacement officiel, forêt, montagne, pollution, production animale, produit laitier

Type de document :

budget, chrono, contrat, décret, procès-verbal de séance

Fonctions :

action gouvernementale, organisation administrative, politique communautaire, préparation budgétaire, relations internationales

Activité :

membre de cabinet ministériel

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