Document d'archives : Criminel.
Contenu :
- Antoine Mas, maître maçon, contre Mercure Amblard, aussi maître maçon ; coup de bâton sur l'avant-bras, condamnation à 8 livres de dommages et intérêts.
- Information, devant le juge ordinaire de la grand'prévôté, à la requête de Léonard Bassaler, laboureur, contre la demoiselle veuve Valadier ; enlèvement de récolte.
- Plainte de Jean Puyaubert, laboureur, de la paroisse d'Espagnac, contre Antoine Puyaubert, de la paroisse de Saint-Martial ; injures et ménages dans le cabaret « où pend l'enseigne du Lyon d'Or » à Tulle.
- Plainte de Léonarde, du village de Tempourieu, contre son beau-frère ; rapt.
- Information commencée devant le juge de la grand'prévôté et renvoyée au siège sénéchal criminel pour conflit de juridiction ; homicide.
Cote :
G/34
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
27