Document d'archives : Musique. Conservatoire national de musique et de danse de Paris : notes, règlement des études (7 juillet 1993) ; variétés :...
Titre :
Musique. Conservatoire national de musique et de danse de Paris : notes, règlement des études (7 juillet 1993) ; variétés : notes, budget ; Opéra Comique : notes, budgets ; société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) : notes, tableau ; société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM) : notes, jugement de la cour d'appel de Paris, contrats, : convention de la société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP) (6 mai 1993) ; orchestres : notes ; Passage du nord-ouest : note. Le droit de reproduction du producteur de phonogrammes
Cote :
20040185/7
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
Personnes :
Astier, Hubert, Canchy, Jean-François de, Chaneaux, Alain, Falquo-Pierrotin, Isabelle, Gachet, René, Lombard, Alain, Martin, Stéphane, Martin-Saint-Léon, Dominique, Portiche, Maurice, toubon, jacques (1941-....)
Thèmes :
arts plastiques, danse, décentralisation, départements et collectivités d'outre-mer, francophonie, grands travaux, musique, métier d'art, spectacle