Document d'archives : Résidence des libérés

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Autorisation de résidence : demandes de renseignements et avis de la direction générale de la Sûreté publique, bulletins et certificats de libération, déclarations de résidence (1861, 1863-1870, 1890-1897) ; délivrance de passeports et d'autorisation de résidence : notices individuelles sur les demandeurs établies par le gardien chef des établissements pénitentiaires (1870) ; déclarations de résidence de libérés (1890-1897) ; autorisation de séjour ou de résidence à Nîmes : correspondance du préfet avec la direction générale de la Sûreté publique, état nominatifs des condamnés demandant à fixer leur résidence à Nîmes, avis du maire, bulletins de libération (1858-1861, 1874).

Cote :

1 Y 157

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