Document d'archives : Résidence des libérés
Contenu :
Présentation du contenu
Autorisation de résidence : demandes de renseignements et avis de la direction générale de la Sûreté publique, bulletins et certificats de libération, déclarations de résidence (1861, 1863-1870, 1890-1897) ; délivrance de passeports et d'autorisation de résidence : notices individuelles sur les demandeurs établies par le gardien chef des établissements pénitentiaires (1870) ; déclarations de résidence de libérés (1890-1897) ; autorisation de séjour ou de résidence à Nîmes : correspondance du préfet avec la direction générale de la Sûreté publique, état nominatifs des condamnés demandant à fixer leur résidence à Nîmes, avis du maire, bulletins de libération (1858-1861, 1874).
Cote :
1 Y 157
Inventaire d'archives :
Établissements pénitentiaires : fonds de la préfecture (an VIII-1942) - 1 Y