Document d'archives : Pesmes. Renouvellement du bail de la gendarmerie (1891-1892). Assurance (1895). Acquisition de la caserne de gendarmerie par le...
Titre :
Pesmes. Renouvellement du bail de la gendarmerie (1891-1892). Assurance (1895). Acquisition de la caserne de gendarmerie par le département (1891-1892). Appropriation de la caserne de gendarmerie : rapports, détails estimatifs, correspondance, plan (1891-1897).Réparations et améliorations diverses : rapports, détails estimatifs, devis, correspondance, plans (1898-1939) ; effondrement du mur de soutènement des terres du jardin de la caserne (1901) ; dépenses départementales (1895-1908).
Cote :
4 N 59
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable