Document d'archives : VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : avis et observations des administrations (1977), approbation...
Titre :
VAYRES-SUR-ESSONNE , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : avis et observations des administrations (1977), approbation par le conseil municipal (25 novembre 1983) ; enquête publique : registre (1980).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1781W/79
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier