Document d'archives : Salubrité et classement sanitaire des zones conchylicoles
Contenu :
Propositions de classement : courriers, cartes, fiches de prélèvement , fiches de colimétrie, résultats d'analyses bactériologiques, rapports d'étude, comptes-rendus de réunions, études de limites de salure, décisions et arrêtés, projets d'assainissement avec plans.
Cote :
20220274/21-20220274/40
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Contient les classements initiaux 02 -classement des zones conchylicoles en zones salubres ou insalubres- et 08 - identification des causes de pollution dont pollution industrielle - et les mesures d'assainissement prises localement.