Document d'archives : 2ème phase. Préparation du projet de budget : notes de synthèse, tableaux, fiches, correspondance, notes manuscrites,
Titre :
2ème phase. Préparation du projet de budget : notes de synthèse, tableaux, fiches, correspondance, notes manuscrites, lettre-plafond.
Cote :
19920226/2
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1985)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Crédit agricole, Union européenne. Commission européenne
Thèmes :
budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, exploitation agricole, fiscalité, office agricole, sinistre, établissement public
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, exécution budgétaire, préparation budgétaire