Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Augustine Antoinette Vallerand, propriétaire, rue de l'Arc de Triomphe, n° 41, veuve de Pierre Aimable Huvier, à Antoine...

Date : 1876 - 1876

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Titre :

Bail par Augustine Antoinette Vallerand, propriétaire, rue de l'Arc de Triomphe, n° 41, veuve de Pierre Aimable Huvier, à Antoine Louis Calmel, marchand de bois et charbons, rue Puget, n° 5.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2014 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/438

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Calmel, Antoine Louis, Huvier, Pierre Aimable, Vallerand, Augustine Antoinette

Lieux :

Arc-de-Triomphe (rue de l'), Puget (rue)

Type de document :

Activité :

employé de commerce

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