Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Directions régionales de l'Environnement ; personnel.

Date : 1988 - 1992

Voir le contexte de la notice

Contenu :

- Création des directions régionales de l'industrie, la recherche et l'environnement industriel (DRIRE), juillet 1990-avril 1992.

- Organisation des DIREN (Directions régionales de l'Environnement) "Eau", février 1991.

- Arrêtés sur les missions des DIREN (Directions régionales de l'Environnement) relatives aux sites, à l'architecture et aux paysages, 1991.

- DIREN (Directions régionales de l'Environnement) dans les DOM-TOM, 1989-1992.

- DIREN (Directions régionales de l'Environnement), divers, août 1989-mars 1992.

Personnel : statut des inspecteurs de l'Environnement, 1988-1991.

Cote :

19930003/3

Inventaire d'archives :

Ministère de l'Environnement ; cabinet de Brice Lalonde : archives de Patrick Février, conseiller technique (1988-1992).

Personnes :

Fevrier, Patrick, Lalonde, Brice (1946-....)

Thèmes :

administration centrale, conférence, droit, environnement, ministère, personnel, pollution, service déconcentré

Fonctions :

action gouvernementale, organisation administrative

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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