Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1/ PV. de la 41ème réunion du conseil d'administration tenue à N'DJAMENA les 17 et 18 Avril 1978. Diverses notes, en particulier...

Date : 1942 - 1982

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Titre :

1/ PV. de la 41ème réunion du conseil d'administration tenue à N'DJAMENA les 17 et 18 Avril 1978. Diverses notes, en particulier questions financières. 2/ Réunion du Comité des Ministres de tutelle, 1978. PV. de la réunion tenue à COTONOU (Bénin) les 28 et 29 Juillet 1978, 56 p. Résultats budgétaires 1977 et perspectives financières de l'Agence. Juin 1978, 20p. Rapport de la Commission de Vérification des comptes. Exercices 1973 à 1976. 45p. Points 1 à 10

Cote :

19850167/5

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...

Institutions :

agence pour la sécurité de la navigation aérienne en afrique et à madagascar, ecole nationale de l'aviation civile (france)

Thèmes :

aviation civile, conseil d'administration, déconcentration, formation professionnelle

Fonctions :

organisation administrative, tutelle

Activité :

personnel navigant

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