Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau réglementation, statuts (1942-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-25. Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne (ASECNA) : Conseil d’administration ; service de sécurité incendie, 1973-1975 ; Ecole Nationale de l’Aviation Civile (ENAC) : Conseil de perfectionnement 1976-1978, mesures prises à l’égard du personnel, 1942-1980, formation du personnel navigant ; déconcentration, 1977-1982.
Cote :
19850167/1-19850167/25
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation et des statuts (sous-direction des personnels et des affaires juridiques, direction générale de l'aviation civile)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007161
Institutions :
Bureau de la réglementation et des statuts (sous-direction des personnels et des affaires juridiques, direction générale de l'aviation civile), agence pour la sécurité de la navigation aérienne en afrique et à madagascar, ecole nationale de l'aviation civile (france)