Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quarantième réunion du conseil d'administration tenue à DAKAR le 25 Octobre 1977. PV. de 27 p. Règlementation sur le transport...

Date : 1942 - 1982

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Titre :

Quarantième réunion du conseil d'administration tenue à DAKAR le 25 Octobre 1977. PV. de 27 p. Règlementation sur le transport des personnels et des bagages, 18 p. Diverses notes. Réunion du Comité des Ministres de tutelle à OUAGADOUGOU (Haute Volta) les 11 et 12 Juillet 1977. PV. de la réunion, 30 p. Point 3. Projet de plan d'équipement 1977-1981, Juillet 1977, 40p. Diverses notes. Cahier des dispositions règlementaires et contractuelles applicables aux marchés de travaux et de fournitures passés au nom de l'ASECNA. s.d. (1978), 110 p.

Cote :

19850167/4

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...

Institutions :

agence pour la sécurité de la navigation aérienne en afrique et à madagascar, ecole nationale de l'aviation civile (france)

Thèmes :

aviation civile, conseil d'administration, déconcentration, formation professionnelle

Fonctions :

organisation administrative, tutelle

Activité :

personnel navigant

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