Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : , textes, 1942-1970 Logements de fonction - Groupe de travail pour l'étude du logement des personnels de l'Aviation Civile,...

Date : 1942 - 1982

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Titre :

, textes, 1942-1970 Logements de fonction - Groupe de travail pour l'étude du logement des personnels de l'Aviation Civile, aéroport de Roissy en France. Rapport du groupe en Avril 1970 (15 p. plus annexe). Rapport confidentiel de mission de Monsieur A. Donzel concernant le district aéronautique de la Corse. Novembre 1971 (11 p.) et un autre non confidentiel sur les logements administratifs. Logements de fonction dans les DRAC, 1970-1975. Diverses correspondances et circulaires au sujet des logements de la DGAC, de 1964 à 1976.

Cote :

19850167/25

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...

Institutions :

agence pour la sécurité de la navigation aérienne en afrique et à madagascar, ecole nationale de l'aviation civile (france)

Thèmes :

aviation civile, conseil d'administration, déconcentration, formation professionnelle

Fonctions :

organisation administrative, tutelle

Activité :

personnel navigant

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