Document d'archives : Celleneuve. - Zone d'aménagement concertée La Fontaine, aménagement et prolongation : comptes-rendus annuels à la collectivité...
Titre :
Celleneuve. - Zone d'aménagement concertée La Fontaine, aménagement et prolongation : comptes-rendus annuels à la collectivité CRAC avec délibération, plan, liste des programmes et de leurs promoteurs avec le tableau de synthèse (1990-1996) ; copie des actes concernant l'acquisition SERM-Ville avec acte administratif et le budget primitif (1996).
Cote :
615 W 35
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2022