Document d'archives : . Mise en place du temps partiel. 1992 - Projet de réglementation du temps partiel : projets de loi, notes, fiches de synthèse,...
Titre :
. Mise en place du temps partiel. 1992 - Projet de réglementation du temps partiel : projets de loi, notes, fiches de synthèse, extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat, projets d'amendement à apporter au texte du Conseil d'Etat. 1992. - Etude des mesures en faveur du temps partiel : notes, études, correspondance, fiches de synthèse. 1992. . Mise en place du programme des 900 000 Chômeurs de longue durée (CLD). 1991-1992 - Articulation du programme des 900 000 : notes, dossier de présentation du programme, correspondance, fiches de synthèse. 1992.
Cote :
19980533/10
Inventaire d'archives :
Travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet du Ministre du Travail (1985-1993)
Thèmes :
chômage, conjoncture économique, droit du travail, emploi, entreprise, formation professionnelle, insertion professionnelle, permis de conduire, plan social, tabac, travail, travail de nuit, travail féminin