Document d'archives : Pollution
Contenu :
Opération Var propre (1977)
Avant-projet de loi sur le contrôle des produits chimiques (1974-1978)
Phytocides : traitement aérien des cultures, débroussaillants chimiques, affaire des défoliants à Vicq (52) (1975)
Nuisances sonores, bruits du voisinage : correspondances (1981-1982)
pollution diverse (1971-1982) : correspondances
Règlementation diverse (1976-1985), déménagement vers les DOM : certificat de résidence, perte de documents d'identité par les étrangers, invention des salariés, travail clandestin, repos dominical
Affaires diverses (1962-1985) : règlementation diverse, instruction ministérielle sur les régies de recette pour perception de droits des préfectures et sous-préfectures, délivrance des copies de diplômes (circulaire 372 du 22/06/62), SEM : étude juridique de la société d'économie mixte, frais de sauvetage de Daniel Guichard au Niger en 1977
Cote :
19890118/8
Thèmes :
abattage, chasse, cours d'eau, environnement, mer, parc national, personne handicapée, pollution, protection animale, rage, économie d'énergie