Document d'archives : Dossiers LCX0204A à LCX0223A
Contenu :
LCX0204A
Legs de Monique Poulain de Saint-Père à la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X.
Décret du 13 janvier 2004 (1980-2004).
LCX0206A
Legs de Marie Buland, veuve Geoffray à l'association diocésaine d'Autun (2000-2002).
LCX0208A
Legs de Germaine Porcherot, née Gabut à l'Assemblée de Dieu de Dijon.
Décret du 9 avril 2003 (2002-2003).
LCX0209A
Legs de Louise Meline à l'Union des Eglises évangéliques de France.
Décret du 25 juin 2003 (2000-2003).
LCX0210A
Legs de Madeleine Erouart, née Loison à l'association diocésaine d'Arras.
Arrêté préfectoral du 23 octobre 2002 (2001-2002).
LCX0211A
Legs de Charles Louis Buysschaert à l'association diocésaine d'Arras.
Décret du 4 juillet 2003 (1996-2003).
LCX0213A
Legs de Pierre Gallin à la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X.
Décret du 3 juillet 2003 (2001-2003).
LCX0214A
Legs de Jean-Dominique Rucci à l'association diocésaine d'Ajaccio.
Arrêté préfectoral du 9 janvier 2003 (2002-2003).
LCX0219A
Legs de Marie-Jeanne Kermoal à l'association diocésaine de Quimper et Léon.
Décret du 17 décembre 2004 (2000-2005).
LCX0221A
Legs de Zénaide Marie Filliol, veuve Col à l'association diocésaine de Maurienne (1990-2003).
LCX0223A
Legs de Louis Pierre Marie Le Pape à l'association diocésaine de Quimper.
Décret du 1er août 2003 (1999-2003).
Cote :
20180680/3
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons, legs et transferts de biens d'associations cultuelles (1906-2014)