Document d'archives : Suivi administratif et financier. - Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : notes manuscrites, notes,...

Titre :

Suivi administratif et financier. - Dossiers par exercices budgétaires comportant généralement : notes manuscrites, notes, correspondance, procès-verbaux de conseils d'administration, projets de conventions, statuts, projet d'avenant, tableaux budgétaires, accords d'entreprise, rapports de conseils d'administration, bilans, projet de concession de gestion, cahier des charges, compte rendu de commission, comptes, projets de budgets, avenants, décret (1990).

Cote :

20040011/29

Archives nationales

Liens