Document d'archives : Mémoire et décision du Régent au sujet des difficultés rencontrées dans l'application de l'ordonnance rendue par Bénard le 11...
Titre :
Mémoire et décision du Régent au sujet des difficultés rencontrées dans l'application de l'ordonnance rendue par Bénard le 11 novembre 1721 sur la levée du droit de 1 % sur les denrées exportées des Iles du Vent. 8 p.
Contenu :
Avec analyse de la requête présentée par les habitants en opposition à cette ordonnance.
Cote :
COL C8 B 8 N° 81
Inventaire d'archives :
Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ressources complémentaires :
Voir COL C8 A 30, folio 298.