Document d'archives : Rentes : états des sommes dues (1808-1809). Parcelles forestières, vente : correspondance, extraits des registres des...
Titre :
Rentes : états des sommes dues (1808-1809). Parcelles forestières, vente : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1857-1870). Concession d'eau dans les forêts : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, actes de concession, arrêtés préfectoraux (1882-1898). Droits de la section des Champs-des-Brayes : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, rapport (1885). Menus produits : extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1877-1908). Carrières : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1836-1907). Construction à distance prohibée : correspondance (1842-1850). Chemins de vidange, autorisation de passage et de défrichement : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1868-1907). Tourbières : arrêtés préfectoraux (1853). Droit de pâture : correspondance, procès-verbaux de reconnaissance (1811-1893). Scierie : correspondance, rapport, arrêtés préfectoraux (1850-1900).
Cote :
Edpt 472 1N5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2017-09-05 | dépôt réglementaire numéro via 2017-0195 Tendon (Vosges) |