Document d'archives : Elections municipales (1843-1882), élections au conseil général et d'arrondissement (1849-1910), rétablissement de l'Empire...
Titre :
Elections municipales (1843-1882), élections au conseil général et d'arrondissement (1849-1910), rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections législatives (1852-1907), élections sénatoriales (1881) : procès-verbaux. <lb/>Personnel. Pâtres (1825-1886), cantonniers (1845-1871), gardes-champêtres (1850-1851) : nominations
Cote :
132 Edepot 42
Inventaire d'archives :
132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable